Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSETTE DU PALAIS
Société dite: LA GAZETTE DU PALAIS

Numéro de dépôt :
1088889
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CASSETTE DU PALAIS

Déposée le 1 septembre 1978 par LA GAZETTE DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASSETTE DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: LA GAZETTE DU PALAIS, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 3, Boulevard du Palais, Paris 4ème, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque CASSETTE DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CASSETTE DU PALAIS est expirée depuis le 1 septembre 1988.

LA GAZETTE DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : CASSETTE DU PALAIS , GAZETTE DU PALAIS GAZETTE DES TRIBUNAUX ET LE DROIT REUNIS , GAZETTE DU PALAIS


Société dite: LA GAZETTE DU PALAIS - (Société anonyme francaise), 3, Boulevard du Palais, Paris 4ème, France. - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Appareils audio-visuels, leurs organes et accessoires;imprimés, journaux, périodiques, livres;éducation, institutions d'enseignement;éditions de livres et de revues, abonnements de journaux, prêts de livres;éditions audio-visuelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.